Catégorie : Décisions radiocommunications

DECISION N°2025- 023/ARCEP/CR portant règlement du litige opposant ONATEL S.A., Telecel Faso S.A. à Orange

Décision N 2025-000169/ARCEP/SE/DGSN portant octroi d’agrément d’équipement radioélectrique à la société IBS INTERNATIONAL. Type :

Décision n° 2025-000195/ARCEP/SE/DIRS portant attribution d’une autorisation générale pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau indépendant

Décision N 2025-000190/ARCEP/SE/DGSN portant octroi d’agrément d’équipement radioélectrique à la société IBS INTERNATIONAL. Type :

DECISION N 2025-000209/ARCEP/SE/DGSN portant renouvellement d’autorisation d’exploitation de fréquences radioélectriques au profit de l’AMBASSADE DE

Décision n° 2025-000213/ARCEP/SE/DIRS portant attribution d’une autorisation générale pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau indépendant

DECISION N 2025-000164/ARCEP/SE/DGSN portant autorisation d’exploitation de fréquences radioélectriques à ACTION CONTRE LA FAIM (ACF)

Décision n°2025 – 000167/ARCEP/SE/DGSN portant octroi d’agrément d’équipement radioélectrique à la société Général Matériels de Communication (GEMACO) ; type : Multifunction Printer (Imprimante multifonctions) – marque : EPSON – modèle : C633D (L6360 series) – normes : EN 55032; EN 55035; EN 61000-3,-2; EN 61000-3,-3; EN 301 489-1,-17; EN 300 328; EN 62311; EN 62368-1.

DECISION N 2025-000194/ARCEP/SE/DIRS portant attribution d’une autorisation générale pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau indépendant